Nous ne reviendrons pas sur le joyeux bazar organisé à Paris, avec les autres régions (relayé par FR3 régional). Beau déploiement des forces de l'ordre sur l'axe Madeleine- Concorde-Assemblée Nationale puis Sénat. Suite aux enchaînements notamment aux portes du Sénat en fin d'après-midi, une entrevue a été obtenue avec Monsieur Legendre, rapporteur au Sénat, pour le mercredi 4 juin (compte-rendu ci-après).

Asemblée générale à Michelet en soirée.

Le mardi :

Participation à la manifestation générale de défense du Service Public / Retraite (250 000 personnes) le mardi 3 juin, avec un chef gaulois toujours aussi remarqué, d'autant plus qu'il était juché cette fois sur un beau cheval plus vrai que nature, toujours plus fort! (passages sur FR3 national et régional). Nous avons pu mesurer à quel point cet emblème a permis au public de repérer les archéologues et de les sensibiliser à nos problèmes. Même si a priori dans les manifs, le public nous est plutôt favorable, nous ne sommes pas noyés au milieu de la contestation, nous n'avons jamais assez de tracts et de lettres au président de la République (voir ci-après pour l'impact), on se les arrache!

Le mercredi :

Des précisions ont été apportées sur le déroulement précis de l'entrevue intersyndicale / ministère de la Culture, plutôt revivifiant.

Voir le Canard enchaîné sur la prise de position, pendant le Conseil des Ministres, de Jacques Chirac face à son ministre de la Culture sur la réforme de l'archéologie.

Nous sommes tombés d'accord sur l'impact des articles de Coppens, A.-M.Romero (dans le Figaro) et des appels au Président (dont la lettre remise en main propre).

Suite aux congrès de ce week-end (SFECAG / AFEAF), il apparaît que les collègues de collectivités territoriales ne se reconnaissent pas du tout dans les 8 du bureau de l'ANACT.

Le tour d'Europe de l'archéologie montre que nous ne sommes pas nombreux en France par rapport aux allemands (au moins le double). La logique libérale en archéologie ne fonctionne pas : en Allemagne, dans certains landers, au Portugal, au Pays-Bas, Royaume-Uni (rapport officiel des Chanbres, voir le dossier de presse). Exemples à creuser.

Infos Ile-de-France:

Pour quai Branly, le SRA a demandé au ministère la réembauche de CDD. Affaire à suivre. Si cela se réalise, ce sera un point à souligner pour les autres aménageurs, toujours en attente, qui n'ont pas cette chance.

On nous a signalé le cas d'un terrain de 16 hectares où le préfet ferait sauter la prescription de diagnostic.

La réforme devant toujours passée au Sénat le 17 juin, il faut maintenir la pression. Trois axes ont été définis :

- La décision a été prise de relancer les RdV avec les élus (sénateurs en priorité), une note de synthèse sur les points importants à aborder dans ces entrevues, et le type de demande qu'ils peuvent relayer, est disponible à la cellule veille.

Que chacun le fasse dans son secteur, nous n'avons plus que quinze jours, l'intersyndicale se chargeant actuellement des ténors.

-Pour le blocage de la DIR. Il est important de le continuer, afin de peser sur le ministère et les aménageurs. Il se passe mieux dans les autres interrégions parce que tout le monde est d'accord, du directeur, au personnel administratif ou opérationnel, ce qui permet de faire jouer la solidarité (alternance de jours de grève, de congés ou de période sans affectation pour tous). Apparemment, le filtrage light à la DIR n'a pas fonctionné totalement (affectations par téléphone de personnel et démarrage d'un chantier au moins en Ile-de-France). Cependant, il a été voté la continuation d'un filtrage efficace par un nombre plus conséquent d'archéologues, avec présence continue par roulement dans chaque bureau (22 voix pour, 11 abstentions, 1 pour le déblocage de la DIR, 7 pour un blocage total). Mais pour cela, il faut être nombreux.

Faites preuve de solidarité, venez relayer les personnels qui occupent la DIR. Dans le même ordre d'idée, les volontaires sont les bienvenus pour assurer le roulement de la cellule veille.

-Pour continuer de montrer la détermination des archéologues à l'extérieur, le volet action.

Certains collègues participeront à des réunions inter professionnels dans le 93, jeudi 5 juin au soir et à des manifestations (jeudi après-midi).

Il a été décidé de participer à la manifestation nationale le mardi 10 juin, toujours avec le gaulois (heure et RV à préciser, la manif nationale étant à 14 heures).

Nous allons soutenir une action d'envergure nationale en province la semaine prochaine (nous contacter pour en savoir plus).

D'autres actions sont en préparation. Les idées sont les bienvenues.

Le sénateur a été très attentif à nos remarques concernant le déséquilibre renforcé concernant la contribution des aménageurs en milieu rural par rapport aux aménageurs urbains. Il a été rappelé que les diags urbains sont indispensables (impossibilité de détection autre des vestiges), plus complexes et plus coûteux qu’en milieu rural, grevant d’autant l’enveloppe globale financée par le monde rural. Le seuil de déclenchement de la redevance à 5000 m2 est inapproprié en ville, un seuil de déclenchement a été proposé par O. Meyer à 100 m2.

Très attentif au respect des intérêts des aménageurs ruraux, M.Legendre a insisté à plusieurs reprises sur la nécessité de permettre une prédictibilité du risque archéologique, il tient à la définition de zonages où le risque de confrontation aux diagnostics archéologiques est précisé dans les documents d’urbanisme (zones à diags systématiques-zones de risque faible). Il est très désireux d’utiliser aussi la carte archéologique à cette fin. Il lui a été objecté l’inadéquation de la carte archéologique actuelle pour une gestion raisonnée du patrimoine archéologique et le caractère souvent inédit des sites rencontrés.

Pour lui l’intervention des services de collectivités territoriales ne doit pas être vécue comme une concurrence mais comme la possibilité de recourir à plus d’acteurs, à davantage de souplesse pour répondre aux prescriptions de l’état.

Il ne pense pas que les procédures d'appel d’offre seront nécessaires dans la plupart des cas (seuil financier relevé pour les collectivités) et que par conséquent cela ne ralentira pas les délais d’exécution. Il a affirmé qu’il demanderait néanmoins au ministre de la culture un renforcement du personnel des SRA.

Il lui semble anormal que l’INRAP soit le percepteur de la redevance, il confierait plutôt ce rôle aux services financiers de l’état.